portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
11 résultats pour la valeur "01/03/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "2010" du filtre Année
portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Trois Sapins" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'unité de soins de longue durée "Saint Morand" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD section "unité de soins de longue duréeé" du centre hospitalier de CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de la maison de retraite "Saint Morand" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin